Mentions légales
Directeur de la publication
Mme Émilie Kaori Bessineau
SAS ATELIER KUMO
Société par actions simplifiée au capital de 5000 €
SIRET 82130884800018
NAF 4759B – N° TVA FR68821308848
Site Web : www.atelierkumo.fr
Siège social
7 rue de l’ Hôpital Militaire,
59800 LILLE
Tel. (+33)3 61 50 06 79
Conception du site internet
Atelier Kumo
Hébergement
OVH
Siège Social
2 rue Kellermann
59100 ROUBAIX
Tél : 08 203 203 63 / n° indigo (0,118 €/min)
Clause de non responsabilité :
Renvois et liens
En ce qui concerne les renvois directs ou indirects (« liens ») vers des pages Internet tierces situées hors du domaine de responsabilité de ATELIER KUMO, la responsabilité de celui-ci ne pourrait être engagée que s’il avait pris connaissance de leur contenu auparavant et que s’il lui avait été techniquement possible d’empêcher leur utilisation si elles contenaient des informations illicites.
Par conséquent, l’ATELIER KUMO déclare expressément que les pages reliées aux liens indiqués ne contenaient pas d’informations illégales au moment où le webmestre a placé les liens. Par ailleurs, l’ATELIER KUMO n’a aucune influence sur l’évolution actuelle et future, ni sur les contenus des pages reliées aux liens. C’est pourquoi il se distance explicitement du contenu de toutes les pages reliées qui ont fait l’objet de modifications après la mise en place des liens. Cette déclaration s’applique à tous les renvois et tous les liens indiqués dans le cadre de son offre sur Internet ainsi qu’à toutes les informations apportées par d’autres personnes dans les livres des visiteurs. En cas de contenu illégal, erroné ou incomplet et notamment en cas de dommages résultant de l’exploitation ou la non exploitation de ce type d’informations, seul l’auteur de la page à laquelle conduit le renvoi est responsable, et non la personne qui a uniquement renvoyé à la publication correspondante en indiquant un lien.
Droits d’auteur et de marque
L’ATELIER KUMO s’efforce de respecter tous les droits d’auteur des graphiques, des documents audio, des séquences vidéo et des textes dans toutes les publications, d’utiliser ses propres graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes ou d’avoir recours à des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes non sous licence. Toutes les marques et marques de fabrique citées dans le cadre de l’offre Internet et éventuellement protégées par tiers sont soumises à la législation en vigueur sur les droits de marque ainsi qu’aux droits de propriété du propriétaire enregistré, sans restriction aucune. Le fait de citer une marque ne signifie pas que cette marque n’est pas protégée par les droits d’un tiers !
L’auteur des pages détient tous les droits d’auteur des objets publiés qu’il a lui-même créés. Toute reproduction ou utilisation de ces graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées est strictement interdite sans l’autorisation expresse de l’ATELIER KUMO.
Contenu de l’offre en ligne
L’ATELIER KUMO n’assure aucune garantie quant à l’actualité, l’exactitude, l’intégralité ou la qualité des informations mises à disposition. Tous recours imputant la responsabilité de l‘ATELIER KUMO et ayant trait à des dommages de nature matérielle ou morale dus à l’utilisation ou non utilisation des informations présentées ou de l’exploitation de données erronées ou incomplètes, sont fondamentalement exclus tant qu’il n’a pas été prouvé que l'ATELIER KUMO s’est rendu coupable de faute avec préméditation ou par négligence.
Toutes les offres n’engagent aucunement la responsabilité de l’ATELIER KUMO. Et se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer certaines parties des pages ou l’offre entière, ou encore de suspendre temporairement ou définitivement la publication, sans avis préalable.
Liens hypertextes
La création de liens hypertextes vers le site www.atelierkumo.fr est obligatoirement soumise à l'accord préalable du Directeur de la publication.
Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir du site www.atelierkumo.fr ne sauraient engager la responsabilité du directeur de la publication.
Droits d'auteur
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site www.atelierkumo.fr est interdite et constitue sans autorisation de l'éditeur une contrefaçon.
Données personnelles
Toutes les informations de votre compte ne sont utilisées que dans le cadre de votre relation commerciale avec la société ATELIER KUMO. Ces informations ne sont jamais partagées avec des tiers ou revendues. Par ailleurs, vos informations bancaires ne sont jamais en notre possession. Les transactions sont entièrement traitées par la solution de paiement en ligne, la société Mollie.
Conformément aux dispositions légales, le consentement est une des bases légales prévues par le RGPD sur laquelle peut se fonder un traitement de données personnelles. Le RGPD impose que ce consentement soit libre, spécifique, éclairé et univoque. Les conditions applicables au consentement sont définies aux articles 4 et 7 du RGPD, aux fichiers et aux libertés, le site est en conformité avec les règles de protection des données.
Conformément à cette loi, vous disposez d'un droit d'accès aux données, ainsi qu'un droit de modification et de suppression de celles-ci.
Pour exercer ce droit, il suffit d'écrire à ATELIER KUMO :
hello@atelierkumo.fr
ou encore d'envoyer un courrier à ATELIER KUMO à l'adresse :
Atelier KUMO
7 rue de l’hôpital militaire
59 000 LILLE.
Enfin vous avez également la possibilité de vous désabonner des newsletters proposées par www.atelierkumo.fr en cliquant sur le lien prévu en bas de page dans la dernière newsletter reçue.
Validité de la clause de non responsabilité
Cette clause de non responsabilité est partie intégrante de l’offre sur Internet depuis laquelle vous avez accédé à cette page. Au cas où certaines parties, certaines formulations de ce texte ne seraient pas, plus ou pas entièrement conformes à la législation en vigueur, ceci ne porte aucunement préjudice ni au contenu, ni à la validité des autres parties du document. Toutes les photos présentées sur notre site sont non contractuelles.